Mentions légales.

Chef d’entreprise : Céline DENJEAN

Nom commercial : Le Studio des Petits Moineaux

Siège de l’entreprise : 21 rue du buisson 18800 Baugy

Forme juridique : micro entreprise

Téléphone : 09.52.86.18.37

E-mail : contact@celinedenjean.fr

Siret : 52030733100022   |   Code APE : 7420Z Activités photographiques

N° d’immatriculation au RM : 520307331RM18  |  TVA non applicable, article 293B du CGI

Moyens de paiements : virement bancaire, espèce ou chèque bancaire

Hébergeur du site : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France – Tél : 1007 ou +33 972 10 10 07

Responsable de la publication sur le site : Céline Denjean

N° d’enregistrement à la Cnil : 1738518

Responsabilité civile professionnelle : Axa n° 6863879204

Toutes les photographies et textes contenus dans ce site internet sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Céline Denjean. Toute reproduction même partielle est strictement interdite. Vous ne pouvez pas procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément de ce site internet. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.

 Conditions générales de vente d’une prestation photographique.

1.Objet

Les conditions générales de vente (ci-après nommées «CGV») créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes de prestations et de produits conclues entre le client (ci-après nommé « le client ») et Céline DENJEAN gérante de l’entreprise « Le Studio des Petits Moineaux » (ci-après nommée « la photographe »), Artisan Photographe inscrite à la Chambre des Métiers sous le n° 520307331RM18. Toute réservation de séance ou commande de produits entraîne l’entière adhésion aux présentes CGV, sauf conditions particulières consenties par écrit entre la photographe et le client. Adresse du siège social : 21 rue du buisson 18800 BAUGY.

Céline DENJEAN se réserve le droit  de modifier lesdites CGV à tout moment. Les conditions ainsi modifiées seront applicables à toute commande passée après la date de modification, y compris toute commande complémentaire.

2.Service

Les caractéristiques essentielles des services proposés sont présentées sur le site internet de la Photographe : wwwcelinedenjean.fr.

3.Tarifs

Les prix de vente figurant sur le site sont exprimés en euros et s’entendent hors taxe (TVA non applicable, article 293B du CGI). Les tarifs sont sujets à changements à n’importe quel moment de l’année et ce sans préavis. Le prix valable est celui indiqué à la réservation et notifié sur le contrat.

Un acompte est à régler dans les 7 jours ouvrés suivant la réservation afin de bloquer définitivement la date et l’heure de la séance. Le paiement s’effectue par chèque bancaire (à l’ordre de Céline Denjean), par virement bancaire, ou en espèces remises en main propre au studio. Aucune ristourne pour paiement comptant n’est accordée. A défaut de réception du règlement dans le délai imparti, la réservation est purement et simplement annulée, et ce, sans préavis, et sans que le client ne puisse réclamer la moindre indemnité.

Dans le cas d’une séance grossesse, si la future maman accouche avant la réalisation de la séance, les sommes déjà versées seront transformées en avoir pour une séance naissance ou une séance réalisée au plus tard le jour des 1 an de l’enfant. Si la future maman refuse, les sommes déjà réglées seront perdues et aucun dédommagement ou remboursement ne sera effectué.

Dans le cas d’une séance offerte (appelée également collaboration) ou à un tarif préférentiel en vue d’une diffusion des photographies réalisées, si le client s’oppose finalement à cette diffusion, il devra régler la séance au tarif en vigueur ainsi qu’une pénalité de 50€ pour le préjudice subit par la Photographe.

Le solde doit être réglé au plus tard le jour de la séance; tout défaut de paiement autorisera la Photographe à cesser sa prestation, à retarder la livraison des photographies, voire à détruire les fichiers numériques si le paiement n’a pas toujours pas été effectué 10 jours après la séance. En cas de chèque sans provision, le client sera averti par la photographe et disposera d’un délai de 72h pour régler la prestation en espèce au studio. Dans le cas où cet incident engendrerait des frais à l’entreprise, le client s’engage à les lui rembourser intégralement.

4.Délai de rétraction

En application de l’article L221-5 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter.    Ce droit de rétractation est exclu lorsque la séance photo a eu lieu avant la fin du délai de 14 jours sur demande du client. Ce droit de rétractation est également exclu pour toute commande de produits (impressions  papier, livres…).

5.Report ou Annulation

Tout report ou annulation de la part du client ne peut avoir lieu qu’en cas de force majeure. En cas d’annulation de la part du client, les sommes versées à la réservation ne seront pas restituées, elles couvrent forfaitairement le manque à gagner d’une prestation photographique perdue. En cas de report, la séance devra avoir obligatoirement lieu dans les 30 jours, et ce en fonction du planning de la photographe; si aucune date ne convient au client, sa séance sera annulée et aucun remboursement, dédommagement ou avoir n’aura lieu.

Si la photographe ne peut honorer le contrat pour cas de force majeure, il sera proposé dans la mesure du possible une date de remplacement; dans le cas où aucun accord n’est trouvé, les sommes déjà versées seront remboursées intégralement au client, et ce, sans donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.

Chacune des parties peut opposer ce droit d’annulation dès lors où le cas de force majeure est avérée et caractérisée. Est considéré comme cas de force majeure un événement extérieur imprévisible et rendant impossible l’exécution de la prestation (décès, météo, maladie grave et/ou contagieuse…).

6.Conditions de prise de vues

Le client s’engage à être à l’heure au rendez-vous fixé pour la séance. Au-delà de 15 minutes de retard, la séance sera purement et simplement annulée et le client perdra les sommes déjà versées et ne pourra prétendre à aucun remboursement ni avoir ni report. A noter que pour les séances à thème (appelées également offres éphémères) telles que Noël, aucun retard ne sera toléré, le client suivant n’ayant pas à subir le retard du client le précédent.

Dans le cas d’une séance naissance, le client doit impérativement prévenir la photographe dans les 48 heures suivant la naissance. La photographe sera seule à décider si la date préalablement fixée lors de la réservation est maintenue ou si elle doit être modifiée. Si la séance ne peut avoir lieu car la nouvelle date ne convient pas au client, celui-ci perdra définitivement les sommes déjà versées et ne pourra demander aucune compensation ou dédommagement. Il arrive parfois que le nourrisson ne soit malheureusement pas du tout disposé (pleurs, coliques, pic de croissance…) et la séance s’avère impossible à réaliser dans de bonnes conditions; il sera alors proposé au client de revenir quelques jours plus tard, au maximum 8 jours; si celui-ci refuse ou que la date proposée ne lui convient pas, les sommes versées seront définitivement perdues et aucun avoir ou remboursement ne sera fait.

La photographe ne pourra pas être tenue pour responsable d’une faible quantité de photographies en cas de manque de coopération d’un des participants lors de la séance. Dans le cas d’enfants trop turbulents ou ne respectant pas les lieux, la photographe stoppera immédiatement la séance et aucun remboursement ou avoir des sommes déjà versées ne sera effectué. Le client est responsable de lui-même et des personnes l’accompagnant à la séance. Le client est responsable des dégradations commises par ses enfants ou enfants à sa charge lors d’une séance. Un dédommagement ou remboursement à neuf sera demandé au client en cas de dégradation ou de casse de matériel afin de palier le manque à gagner pour la photographe qui se retrouverait sans matériel pour assurer ses autres prestations.

7.E-galerie & Téléchargement des fichiers numériques

La création d’une e-galerie protégée par mot de passe personnel est de 7 jours ouvrés (hors congés de la photographe ou problème technique/informatique).

La galerie reste active jusqu’à la date indiquée dans le lien envoyé puis se supprime automatiquement. Si le client n’a pas transmis son choix dans le délai imparti, les frais de remise en ligne s’élèvent à 15€ pour une durée de 15 jours. Les photographies sont uniquement post-traitées (contraste, luminosité, colorimétrie…). La retouche finale (notamment peau et patte artistique de la photographe) est effectuée uniquement sur la sélection du client.

Le client recevra le lien de téléchargement des photographies finalisées sous 15 jours et disposera de 7 jours pour télécharger ses fichiers numériques à partir du jour de l’envoi du lien par la photographe; passés ces 7 jours, la plateforme (en l’occurrence Wetransfer) supprime automatiquement le dossier. Tout renvoi d’un nouveau lien sera facturé 15€ au client.

Aucun fichier brut (raw) ne sera livré au client et ne pourra être exigé. Les fichiers numériques sont transmis uniquement au format jpeg haute qualité et ne sont ni échangeables ni remboursables une fois la livraison effectuée.

8.Livraison de supports

Tout support (livre, impressions papier…) s’effectue au studio, sur rendez-vous, en main propre, au plus tard à la date indiquée sur le contrat; passée cette date, le support sera détruit et aucun dédommagement, remboursement ou avoir ne sera effectué.

La photographe se réserve le droit de rallonger le temps de livraison en prévenant le client en cas de maladie, accident, erreur de commande due au fournisseur ou à la photographe, retard ou perte de la Poste, ou en cas de fermeture du studio pour congés.

Si le client souhaite un envoi postal, les frais de port et d’emballage seront facturés en supplément. Si les produits n’arrivaient pas ou étaient livrés abîmés, la photographe ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable et aucun remboursement, avoir ou autre envoi  ne sera dû au client.

9.Problème technique

En cas de problème technique empêchant la photographe de réaliser la séance ou de délivrer les photographies, un report sera proposée au client. Si celui-ci refuse, les sommes déjà versées lui seront intégralement remboursées, et ce sans aucun dédommagement possible.

10.Post-traitement

Le client reconnaît être familier avec le portfolio de la photographe et solliciter ses services en toute connaissance du style artistique de celle-ci. Il reconnaît également que le travail de la photographe est en constante évolution, que la prestation proposée est unique et artistique et que les photographies livrées peuvent être différentes des photographies prises par la photographe dans le passé. La photographe assure qu’elle utilise tout son potentiel et tout son jugement artistique personnel pour créer des images cohérentes avec sa vision personnelle de l’événement. Le client accepte que cette vision soit différente de la sienne. En conséquence les photographies ne peuvent pas être soumises à un rejet en fonction des goûts ou des critères esthétiques propres à chacun.

11.Commande de supports supplémentaires (tirages papier, livres…)

Toute commande supplémentaire doit être faite par écrit. Les produits sont à payer en intégralité le jour de la commande. Conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne pourra être exercé pour ces produits considérés comme étant nettement personnalisés. Le délai de livraison est au maximum de 6 semaines, délai donné à titre indicatif; en cas de retard de livraison d’un fournisseur ou d’un produit livré endommagé au studio et obligeant sa réimpression, la photographe ne sera tenue en rien pour responsable et aucun dédommagement quel qu’il soit ne pourra lui être demandé.

Lors de la création d’un livre, la photographe est seule juge de la mise en page des images dans celui-ci.

Si le client tient à faire réaliser par ses propres moyens des produits (livres, tirages…) grâce aux fichiers numériques qu’il a acquis, la photographe décline toute responsabilité quant au résultat obtenu dans un laboratoire lambda. Celle-ci ne garantit le résultat que via ses fournisseurs et laboratoires professionnels.

Le client disposera de 60 jours pour venir chercher au studio ses supports à compter du jour où il aura été prévenu; passé ce délai ils seront détruits et aucune réimpression, remboursement, avoir ou autre ne pourra être réclamé.

12.Conservation des fichiers numériques et des tirages

Après la livraison des tirages et/ou des fichiers numériques, le client assume seul la responsabilité de leur conservation. La photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des photographies remises au client. La photographe conservera, sauf en cas de catastrophe tels qu’un incendie, vol ou perte des données d’un de ses DDE, une copie des fichiers numériques dans ses archives pendant 1 an; passé ce délai, les photographies pourront être détruites afin de libérer de la place dans ses DDE. Dans le cas où les fichiers numériques auraient été conservés par la Photographe, toute demande de nouvelle transmission sera facturée.

13.Propriété intellectuelle

Les photographies réalisées sont protégées selon les règles des articles L 121-1 et loi du 11 mars 1957 (Code de la Propriété Intellectuelle et droits d’auteur). Même après cession des fichiers numériques, les photographies restent la propriété intellectuelle de la photographe et ne sont en conséquence pas libres de droit. Seul le droit à l’image du client est inaliénable. Toute utilisation commerciale par le client est formellement interdite sans un accord écrit de la photographe. Toute utilisation d’une photographie, quelle qu’en soit l’usage (concours, diffusion, exposition, reproduction, etc.) faite sans l’accord écrit de la photographe constitue un délit de contrefaçon, au sens de l’article L 335-2 du même Code, et est punissable de peines pouvant aller jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300000 € d’amende. Il est notamment interdit et puni par la loi de numériser les tirages en vue de les diffuser sur Internet ou d’en faire des reproductions (y compris dans le cadre privé), de copier et d’utiliser les images présentées sur les différents supports propres à la photographe, de retirer par quelconque procédé la signature de la photographe et de modifier les photos (passage en noir et blanc, recadrage, retouches diverses, application de filtres, etc…). Lorsque le client achète les fichiers numériques, il lui est autorisé de les reproduire et enregistrer sur tout support qu’il souhaite dans un seul but de conservation, uniquement pour son usage personnel et privé, et ce tels que les fichiers lui ont été remis, aucune modification n’est autorisée. Pour toute utilisation publique telle que les réseaux sociaux, le client devra obligatoirement citer le nom de la photographe ou du studio.

14.Droit à l’image et autorisation de diffusion

Le client conserve son droit inaliénable à l’image en toute circonstance, tout temps et tout lieu. Le Client déclare être majeur, poser librement pour des photographies et autoriser la prise de vues. Les représentants légaux déclarent être majeurs et autoriser les prises de vues de leur(s) enfant(s) mineur(s). Si l’un des représentants légaux s’avérait être mineur, les signatures de ses parents ou de ses représentants légaux est obligatoire, exception faite des personnes mineures émancipées. Dans le cas où un seul parent signe le contrat, il atteste que l’autre parent a été averti de la séance et que ce dernier ne s’oppose ni à la prise de vues, ni à l’exploitation des images réalisées si le droit de diffusion est accordé par le parent signataire.

Lorsque le client accorde le droit de diffusion à la photographe, celle-ci pourra utiliser les images réalisées à des fins commerciales dans le cadre de la promotion de son activité (site web, pages professionnelles sur les réseaux sociaux, publicités, expositions, etc.) et ce pour une durée de 5 ans, reconduite tacitement par période de 2 ans. Dans le cas où le client refuse les droits de publication à la photographe, il lui est également interdit de publier les photos (réseaux sociaux ou autres); en cas de non respect, il y a rupture du contrat, et la photographe pourra de ce fait elle aussi publier les photographies.

La photographe s’engage à ne pas faire usage des photographies à des fins susceptibles de nuire au client. Aucune utilisation ne sera faite par la photographe en dehors de ses propres besoins de communication.

15.Politique de confidentialité

Céline DENJEAN s’engage à préserver la vie privée de ses clients. En aucun cas les données recueillies ne seront cédées ou vendues à des tiers. Les informations personnelles demandées au client sont destinées exclusivement à la photographe à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles sont conservées sur les contrats, les factures et éventuellement dans la boîte email de la photographe sécurisée par mot de passe pour une durée maximale de 10 ans.

16.Loi applicable et attribution de compétence

Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation présent contrat sera soumis à la loi française. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher au préalable une solution amiable. A défaut, et selon l’objet du litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux Codes de l’Organisation Judiciaire.

17.Signatures

Le client atteste avoir pris connaissances des conditions générales de vente, les comprendre et les accepter pleinement avant toute signature de contrat.

Mise à jour des CGV : 21/05/2019

Politique de confidentialité.

Introduction

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, Le Studio des Petits Moineaux s’engage à respecter la confidentialité des renseignements personnels qu’il collecte.

Les renseignements sont principalement collectés pour la rédaction des contrats des prestations photographiques. Les conserver évite aux clients de refournir toutes leurs coordonnées à chaque nouvelle réservation de séance. Aucune donnée n’est cédée ou vendue à un tiers.

Collecte des renseignements personnels

Sont collectés les renseignements suivants :

  • Noms et prénoms des personnes majeures photographiées
  • Adresse postale complète des personnes majeures qui réservent la séance
  • Adresse électronique des personnes majeures qui réservent la séance
  • Numéro de téléphone des personnes majeures qui réservent la séance
  • Noms, prénoms et dates de naissance des enfants mineurs photographiés

Les renseignements personnels collectés peuvent être recueillis :

  • Par email (contact@celinedenjean.fr)
  • Via le formulaire du site web (www.celinedenjean.fr/contact)
  • Via la messagerie Facebook (Le Studio des Petits Moineaux)
  • Par conversation téléphonique (09.52.86.18.37)

Les informations recueillies peuvent être utilisées pour :

  • Répondre à vos demandes de renseignements
  • Fixer votre rendez-vous
  • Vous contacter en cas de besoin
  • Etablir la facture
  • Envoyer le lien de l’e-galerie

Lieu de stockage des données personnelles :

  • Dans la boîte mail professionnelle du studio sécurisée par mot de passe
  • Sur vos contrats et factures imprimés sur papier et stockés au domicile de la photographe

Droit d’opposition et de retrait

Le Studio des Petits Moineaux s’engage à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels. Ce droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité aux clients de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines ou toutes fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux clients de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus au sein de l’entreprise.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez contacter le Studio :

  • Par voie postale : Le Studio des Petits Moineaux 21 rue du buisson 18800 BAUGY
  • Par voie électronique : contact@celinedenjean.fr
  • Par téléphone : 09.52.86.18.37
  • Via le formulaire de contact du site : www.celinedenjean.fr/contact/

Suite à votre demande de retrait, le Studio s’engage à supprimer dans les plus brefs délais vos coordonnées de sa boîte mail mais se doit, conformément à l’article L123-22 du code de commerce, de garder les factures pendant 10 ans à partir de la clôture de l’exercice.

PHOTOGRAPHE à BOURGES – PHOTOGRAPHE à NEVERS – PHOTOGRAPHE à BAUGY – PHOTOGRAPHE à La CHÂRITE sur LOIRE – PHOTOGRAPHE à AVORD – PHOTOGRAPHE à SANCERRE –  PHOTOGRAPHE à SAINT AMAND MONTROND – PHOTOGRAPHE à MEHUN sur YEVRE – PHOTOGRAPHE GROSSESSE, MATERNITE, NAISSANCE, NOUVEAU-NE, BEBE, ENFANT, FAMILLE – PHOTO D’IDENTITE –

Cher – Nièvre – Loir et Cher – Loiret – Baugy – Bourges – Nevers – Avord – Mehun sur Yèvre – La Guerche sur l’Aubois – Cosne sur Loire – La Chârité sur Loire – Foëcy – Neuvy sur Barengeon – Villequiers – Gron – Villabon – Blois – Orléans – Romorantin – Vierzon – Saint Doulchard – Les Aix d’Angillon – Brécy – Levet – Saint Amand Montrond – Sancerre – Sancergues – Herry – Châteauneuf sur Cher – Savigny en Septaine – Farges en Septaine – Saint Germain du Puy – Nérondes – Neuvy sur Barangeon